Bonjour, à tous chers membres des forces de l’ordre, comme vous le savez, Gotham est une ville remplie de danger et notre travail est de faire respecter l’ordre, la loi et de protéger les habitants de cette ville. Cependant, comme vous le savez, vous devez suivre plusieurs règles, plusieurs lois.

Avant toute chose, j’aimerais rappeler à tous que vous avez prêté serment. Celui-ci ne doit pas être rangé au placard une fois qu’il a été dit, vous devez l’utiliser comme un mantra qui dicte votre conduite. Je me permets de vous rappeler votre serment dans le cas où vous l’avez oublié :


• L'honneur signifie donner sa parole comme un cautionnement et une garantie.
• La trahison est définie comme briser la foi et prouver qu'elle est fausse.
• Le badge est un symbole visible de la puissance de votre bureau.
• L'intégrité est une adhésion ferme aux principes, à la fois dans notre vie privée et publique.
• Le caractère signifie les qualités et les normes de comportement qui distinguent un individu.
• La confiance du public est un devoir imposé par la foi à ceux que nous avons juré de servir.
• Le courage, c'est avoir le « cœur », la force mentale et morale de s'aventurer, de persévérer, de résister et de surmonter le danger, la difficulté et la peur.
• La responsabilité signifie que nous sommes responsables et responsables de nos actions.
• La communauté, ce sont les municipalités, les quartiers et les citoyens que nous servons.

Le quatrième amendement à la Constitution des États-Unis protège les gens contre les perquisitions et saisies abusives par le gouvernement. L'arrestation d'un individu par un policier est un type de « saisie » qui relève de cette disposition constitutionnelle. Une arrestation se produit lorsqu'un agent restreint la liberté d'une personne


Il n'y a qu'un nombre très limité de circonstances dans lesquelles un agent peut procéder à une arrestation :
• L'officier a personnellement observé un crime ;
• L'officier a des raisons probables de croire que la personne arrêtée a commis un crime ;
• L'agent a un mandat d'arrêt émis par un juge.

Un agent ne peut pas arrêter quelqu'un simplement parce qu'il en a envie ou qu'il a le pressentiment que quelqu'un pourrait être un criminel. Les agents de police doivent être en mesure de justifier l'arrestation, généralement en présentant des preuves tangibles qui les ont conduits à une cause probable.


Les droits Miranda sont des notions de la procédure pénale aux États-Unis dégagées par la Cour suprême des États-Unis en 1966 dans l’affaire Miranda v. Arizona.
Elle s'appuie sur deux amendements du Bill of Rights : le cinquième amendement qui dispose notamment que nul ne peut être forcé à témoigner contre lui-même (« Nul ne peut être contraint dans une affaire pénale à témoigner contre lui-même.») et le sixième amendement selon lequel l'accusé a droit à un avocat (« Dans toutes les poursuites pénales, l'accusé jouit du droit [...] D'être assisté d'un conseil pour sa défense. »).

La personne arrêtée a tout intérêt à invoquer les droits énoncés par l’avertissement Miranda et à ne rien dire, ni à répondre aux questions de la police sauf bien sûr pour décliner son identité, son âge et son adresse. Très importante, la police doit cesser ses questions une fois qu’une personne invoque ses droits.

Vous avez donc obligation de citer le texte ci-dessous lors d'une arrestation. Si vous prenez la décision de ne pas le faire, l'accusé pourra alors être relaxé pour vice de procédure et de vous attaquer en justice.


La police n'a pas non plus à lire les droits Miranda au moment de l'arrestation. Cependant, la police doit lire à un suspect ses droits avant un interrogatoire. En général, les services de police recommandent que les Droits Miranda soient lus au moment de l'arrestation. De cette façon, ils peuvent commencer à s'interroger immédiatement, et toute information fournie par un suspect peut être utilisée contre eux.
Enfin, bien que la police dise presque toujours à une personne pourquoi elle est en état d'arrestation, elle n'a pas nécessairement l'obligation légale de le faire.



Les policiers sont généralement autorisés à utiliser une « force raisonnable » pour arrêter un suspect.
Les tribunaux établissent généralement un équilibre entre le besoin de force et la quantité de force utilisée lors d'une arrestation. Les facteurs comprennent :
  • La gravité du crime
  • Si le suspect constituait une menace
  • Si le suspect résistait ou tentait de fuir. (Graham c. Connor, 1989.)
Les agents de police sont autorisés à utiliser une force meurtrière sur un suspect en fuite ou qui résiste activement, si l'agent a des raisons probables de croire que le suspect constitue une menace dangereuse pour l'agent ou pour autrui. Les agents doivent avertir le suspect qu'ils sont sur le point d'utiliser une force meurtrière, si possible. (Tennessee c. Garner ,1985.)

La police n'est pas autorisée à utiliser une force excessive ou à traiter la personne arrêtée avec cruauté ; c'est universel et protégé par la Constitution américaine. Il est conseillé aux gens de ne jamais résister à une arrestation ou de se disputer avec la police, même s'ils pensent que l'arrestation est injustifiée car la résistance pourrait conduire à un recours à plus de force.

Le but des mandats d'arrêt est de protéger les gens contre les arrestations abusives en vertu du quatrième amendement. Les tribunaux favorisent les mandats parce qu'ils préfèrent qu'un huissier de justice neutre évalue si la police a une cause probable avant une arrestation. Mais les tribunaux reconnaissent que l'obtention d'un mandat n'est pas toujours pratique. Les policiers peuvent procéder à une arrestation sans mandat dans certaines circonstances.

Différence entre les mandats d’arrêt et les mandats de perquisition : un mandat d'arrêt autorise les agents à placer un prévenu en garde à vue. Un mandat de perquisition autorise les policiers à rechercher des objets ou des matériaux spécifiques à un endroit défini. Un mandat de perquisition spécifie exactement quand et où les agents de police peuvent fouiller et ce qu'ils peuvent rechercher.

Dans certaines situations, un agent peut avoir besoin de procéder à une arrestation avant d'obtenir un mandat. Les circonstances qui guident cette décision reposent souvent sur la gravité de l'infraction en cause.

• Félonies: Lorsque les agents ont des raisons probables de croire qu'un crime a été commis, ils peuvent légalement arrêter un suspect en public sans mandat.

 • Délits: Étant donné que les délits sont moins graves que les crimes, la règle générale est qu'un agent ne peut procéder à une arrestation sans mandat que lorsqu'un suspect commet le crime en présence de l'agent.

  • Une revue judiciaire: Lorsqu'une personne est arrêtée sans mandat et emmenée en prison, un juge doit examiner rapidement (généralement dans les 24 à 48 heures) si la cause probable de l'arrestation existait. Les agents soumettent au juge une déclaration sous serment accompagnée d'un résumé des faits à l'appui de leur détermination de la cause probable. Si le juge décide qu'il n'y a pas de cause probable pour l'arrestation, le suspect est libéré de prison.


La police peut effectuer des fouilles « raisonnables ». Pour qu'une fouille soit « raisonnable », les forces de l'ordre doivent généralement avoir des raisons suffisantes de croire que la preuve d'un crime y sera trouvée. C'est ce qu'on appelle la cause probable. Dans de nombreuses situations, la police doit d'abord faire cette démonstration à un juge, qui émettra ensuite un mandat de perquisition.

Une fois qu'un mandat de perquisition est obtenu, la police peut entrer dans le lieu identifié et rechercher les articles énumérés dans le mandat. La police peut parfois étendre la fouille au-delà des spécifications du mandat, par exemple lorsqu'elle détecte des preuves évidentes d'un crime « à la vue ».
Lorsqu'ils pénètrent dans une maison ou une entreprise, la police est autorisée à assurer sa propre sécurité en effectuant brièvement un « balayage de protection » pour vérifier si des personnes dangereuses se trouvent sur les lieux.

La police peut effectuer une fouille sans mandat si elle a votre consentement pour le faire, mais sa fouille ne peut pas s'étendre au-delà du consentement que vous avez fourni. De plus, votre consentement doit être volontaire afin que les agents ne puissent pas vous contraindre ou vous inciter à donner votre consentement pour une recherche.

La police peut effectuer une perquisition sans mandat si vous n'avez pas « d’atteintes raisonnables en matière de vie privée » dans la zone à fouiller. (Ex : votre poubelle devant chez vous)

La police peut effectuer une perquisition sans mandat dans des situations urgentes ou urgentes où il n'y a pas le temps d'en obtenir un, également appelées « situations d’urgence ».


Toutes les fouilles policières nécessitent des mandats, sauf si l'une des exceptions à l'exigence relative au mandat s'applique (Ex. Consentement, situation d'urgence, vue ordinaire). Il est important de noter que si des preuves ont été obtenues grâce à une fouille et une saisie illégale, les procureurs peuvent se voir interdire de les utiliser contre vous lors d'un procès. C'est ce qu'on appelle la « règle d'exclusion ». De plus, la police ne peut pas utiliser les preuves résultant de fouilles illégales pour trouver d'autres preuves. Ceci est connu comme la doctrine du « fruit de l'arbre vénéneux ».

Il existe également des limites quant au moment où la police peut fouiller votre voiture et votre personne. La police ne peut pas fouiller votre véhicule à moins qu'il y ait un soupçon raisonnable qu'il contient des preuves d'un crime. De même, la police ne peut pas vous « arrêter et fouiller » à moins d'avoir un soupçon raisonnable que vous êtes impliqué dans une activité criminelle et que vous êtes armé et dangereux.

Je vous dresse une liste des code 10, que vous avez le plus de chance d'utiliser durant un RP, vous pouvez bien sûr utiliser ceux qui ne sont pas dans la liste (il faudra donc se référer à la page qui énumère tous les codes 10 Ici)

Liste code 10: